Termes et conditions
Conditions générales de vente
Merci de votre intérêt pour nos produits! Vous trouverez ci-dessous les conditions générales de vente s'appliquant à votre achat, qui visent à expliciter vos droits. Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous expliquer leur fonctionnement. Nous espérons que vos achats se dérouleront bien!
Généralités
Ces conditions générales de vente s'appliquent quand vous passez une commande auprès de MY TROT sur www.mytrot.com.
En acceptant ces conditions générales de vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l'autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez également à respecter ces conditions générales de vente. Vous confirmez que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et les cookies et que vous approuvez l'utilisation de ces données conformément à la politique de confidentialité de MY TROT.
Nous vendons des produits dans différents pays, ainsi ces conditions générales de vente sont prévues pour s'appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois additionnelles s'appliquent selon le pays où vous vivez. Nous respectons ces lois applicables, et aucune disposition de ces conditions générales de vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importantes que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.
En acceptant ces conditions générales de vente, vous comprenez et acceptez que toute commande, tout achat ou toute transaction se fait exclusivement entre l'entreprise et le client.
Lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu'un contrat d'achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec nous. Nous pouvons rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.
Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Nous remboursons alors tout montant payé et vous informons de l'existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles.
Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu'à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.
Vous êtes responsable de l'exactitude des données personnelles que vous nous fournissez.
Les prix indiqués sur le site Web s'appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web et incluent la TVA lorsque cela est précisé (Néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peux ne pas s'appliquer à votre achat). Sauf indication contraire sur le site Web, les prix ne comprennent pas les frais de paiement ou envoi, qui sont indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s'appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l'objet d'un remboursement de notre part.
Offres spéciales
Nous sommes sensibles d'offrir ponctuellement, pour des produits spécifiques, des conditions plus favorables que celles indiquées par les conditions générales de vente. Ces conditions plus favorables sont valides unique pour un temps limité, jusqu'à la rupture de stock des produits concernés, et peuvent être annulées à tout moment. En cas de rétractation, les conditions générales de vente s'appliqueront à nouveau dans leur intégralité.
Envoi et livraison
Les produits en stock sont généralement fournis dans les délais indiqués sur le site Web. Le délai de livraison estimé d'une commande est indiqué dans la description de chaque produits. En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons et continuerons d'assurer le suivi de votre commande. Vous pouvez annulez la commande si la livraison est retardée de plus de 30 jours et que vous n'êtes pas responsable de ce retard.
Selon la méthode de livraison choisie, il pourrait vous être demandé de vous rendre sur un lieu de livraison précis pour récupérer la commande. Vous devrez vous y présenter dans les délais indiqués dans l'avis de livraison. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, des frais additionnels peuvent s'appliquer et la commande sera renvoyée à vos frais.
Garantie et réclamations
Certains produits peuvent comprendre des garanties, les renseignements concernant ces garanties sont fournis sur le site Web ou dans ces conditions générales de vente. La confirmation de commande constitue le certificat de garantie. Notre garantie ne couvre que les défauts de construction d'origine, et ne couvre donc pas les défauts apparaissant pendant ou après apport de modifications à la fonction ou à l'apparence des produits, tels que la reconstruction, amélioration ou toute autre Configuration des produits.
Vous avez la possibilité d'effectuer des réclamations concernant des produits considérés comme défectueux d'après la législation de protection des consommateurs applicable pendant une période de 2 années (ou toute période supplémentaire prévue par la Loi applicable) à compter de la réception des produits. Vous devez ensuite nous informer de votre réclamation en indiquant votre nom, votre adresse physique, votre adresse de courriel, votre numéro de commande ainsi qu'une description des produits faisants l'objet de la réclamation. Vous devez également effectuer la réclamation le plus vite possible après la découverte du défaut.
En présence de produits défectueux, nous vous rembourserons conformément à la législation applicable concernant la protection des consommateurs et prendrons en charge le coût du retour des produits. Nous nous efforçons de procéder à ces remboursements dans les 30 jours à compter de la réception d'une réclamation et de l'identification de la nécessité de procéder à un remboursement, mais ce délai pourrait être supérieur en fonction de la nature du produit. Nous nous efforçons également de respecter les recommandations apparentées aux produits défectueux émises par les autorités nationales de protection des consommateurs. Le remboursement sera effectué avec la même méthode de paiement que celle que vous avez utilisée pour payer la commande des produits concernés par la réclamation, sauf accord contraire.
Limitation de la responsabilité
Dans la mesure où la loi applicable ne mentionne pas de dispositions contraires, notre responsabilité est limitée aux dommages directes et en aucun cas aux dommages indirectes, tels qu'une perte de revenus, etc.
Droits de propriété intellectuelle
Le site Web et son contenu nous appartiennent ou appartiennent à nos donneurs de licences et sont protégés par les lois parents à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les noms d'entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d'autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.
Renonciation
Nous nous réservons la possibilité que notre site Web comporte des erreurs, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexactes ou des informations erronées concernant la disponibilité d'un produit dans le stock. Nous sommes habilités à corriger toute erreur évidente et à modifier ou mettre à jour à tout moment les informations publiées sur le site Web en conséquence.
Les images sur le site Web sont uniques prévues à des palmes d'illustration et ne constituant pas une garantie du nombre exact de produits que vous pourriez recevoir en passant une commande, ni de l'apparence exacte, du fonctionnement ou de l'origine des produits.
Modifications des conditions générales de vente
Nous sommes sensibles de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Nous publierons ensuite les conditions générales de vente modifiées sur notre site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à occasion d'une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).
Droit applicable et litiges
Dans l'éventualité d'un litige, nous nous efforçons de respecter toute décision prise par les autorités nationales de protection des consommateurs.
Tout litige relatif à interprétation ou à l'application de ces conditions générales de vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l'État où nous menons nos activités et sera soumis à la compétence non exclusive du Tribunal du lieu de constitution de notre entreprise. «Compétence non exclusive» signifiant que vous avez la possibilité de présenter une réclamation contre nous dans un autre pays si la loi applicable le permet.